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Le Résumé de la rédac
Les formateurs occasionnels jouent un rôle clé dans la formation professionnelle en France, enseignant de manière sporadique au sein d'établissements ou d'organismes. Le calcul des cotisations sociales pour ces formateurs peut se faire sur une base forfaitaire, à condition que leur rémunération n'excède pas un certain seuil et qu'ils réalisent moins de 30 jours d’activité par an pour un même employeur. L'assiette forfaitaire est fixée par journée d'activité et demeure constante, indépendamment du nombre d'interventions.
En cas de dépassement des limites, le calcul se fonde sur les salaires réels versés. Notons que si la rémunération atteint ou dépasse 1,5 fois le plafond journalier de la Sécurité sociale, l'assiette forfaitaire sera d'au moins 70% de cette rémunération. Cela dit, ce système reste facultatif et peut être ajusté par accord entre le formateur et l'employeur.
Les taux de cotisations appliqués sont ceux du droit commun, et les formateurs doivent également s'acquitter de la CSG et de la CRDS sur l'assiette choisie. Les cotisations d'assurance chômage, quant à elles, sont appliquées sur la base de la rémunération réelle. Pour plus de détails, il est conseillé de se référer au barème des taux de cotisations 2025.
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