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Marc R. · il y a 9 mois
Niveau 3

Bonjour, je souhaite éclaircir un point concernant l'analyse des indicateurs relatifs aux PSH.

Si on dit à partir de l'indicateur 4 qu'on n'accueille pas de PSH, doit-on quand même répondre aux autres indicateurs ?

Peut-on juste dire qu'on a une politique d'orientation vers d'autres services ?

Merci pour vos réponses.

Jean-Pierre M. · il y a 9 mois
Niveau 3
Meilleure réponse

@Marc R. @Aïcha A. 

Que dit le référentiel V9 au niveau de l'OBLIGATIONS SPÉCIFIQUE de l'indicateur 4 :
"Dans le cas où le prestataire accueille un public en situation de handicap : le prestataire démontre qu’il prend en compte les situations de handicap et les besoins en compensation (pédagogie, matériel, moyens techniques, humains...)."

1/ Je préconise en effet d'instaurer la question "Faut-il prévoir une adaptation de la prestation (handicap, logistique, régime alimentaire,...) ?" au niveau de l'analyse du besoin ou d'une pré-inscription. C'est du bon sens et cela évite à l'auditeur la moindre interprétation.

2/ Pour autant, il suffit de montrer à l'auditeur l'adaptation que vous avez pû mettre en place lors d'une formation précédente pour répondre à l'exigence parfaitement décrite dans l'obligation spécifique.

Aïcha A. · il y a 9 mois
Niveau 1

Bonjour @Marc R., j'avais posé cette question et voici les éléments de réponse que l'on m'a transmis :

" Un auditeur nous a confirmé que même s'il n'y a pas eu d'accueil d'un stagiaire en situation de handicap, il convient de démontrer qu'une recherche d'un besoin d'aménagement est effectuée. Pour notre part nous avons une petite question dans notre fiche d'accueil en formation qui fait partie du dossier d'inscription.

Vous ne pourrez évidemment pas apporter d'éléments de preuve pour des cas que vous n'avez pas eu à gérer (exemple accueil de X, qui avait tel handicap). On vous demande en revanche de prouver comment vous vous préparez à cette éventualité : le réseau que vous avez identifié (AGEFIPH, MDPH etc.) ; quelles ressources vous avez identifiées ; les formations que vous avez suivies ; la preuve que dans votre analyse du besoin avant la formation, vous avez prévu une question "personne en situation de handicap" et comment vous y répondriez ; comment vous pourriez adapter la formation si vous détectez une SH pendant la formation (par exemple les formateurs sont tous sensibilisés à ce sujet ; vous avez des outils etc.) ; quelle veille handicap vous effectuez etc.  Tout cela ce sont des éléments de preuve"

Je ne sais pas si cela peut vous éclairer...

Christophe T. · il y a 9 mois
Niveau 1

@Marc R. bonjour il faut que votre réseau soit mis en place = vous avez des échanges réels et concrets avec une ou plusieurs personnes à même de vous accompagner si vous accueillez une personne en situation de handicap (PSH).

Ne pas avoir accueilli de PSH ne dispense donc pas de répondre aux exigences des autres indicateurs (D'ailleurs on peut auditer / être audité dans le désordre des indicateurs, même si souvent c'est l'ordre chronologique qui est suivi).

On entend par handicap toutes les situations de handicap (Physique, dys, ...)

Bien à vous.

Christophe

Jean-Pierre M. · il y a 9 mois
Niveau 3
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@Marc R. @Aïcha A. 

Que dit le référentiel V9 au niveau de l'OBLIGATIONS SPÉCIFIQUE de l'indicateur 4 :
"Dans le cas où le prestataire accueille un public en situation de handicap : le prestataire démontre qu’il prend en compte les situations de handicap et les besoins en compensation (pédagogie, matériel, moyens techniques, humains...)."

1/ Je préconise en effet d'instaurer la question "Faut-il prévoir une adaptation de la prestation (handicap, logistique, régime alimentaire,...) ?" au niveau de l'analyse du besoin ou d'une pré-inscription. C'est du bon sens et cela évite à l'auditeur la moindre interprétation.

2/ Pour autant, il suffit de montrer à l'auditeur l'adaptation que vous avez pû mettre en place lors d'une formation précédente pour répondre à l'exigence parfaitement décrite dans l'obligation spécifique.

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Jean-Pierre M. · il y a 9 mois
Niveau 3
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@Marc R. @Aïcha A. 

Que dit le référentiel V9 au niveau de l'OBLIGATIONS SPÉCIFIQUE de l'indicateur 4 :
"Dans le cas où le prestataire accueille un public en situation de handicap : le prestataire démontre qu’il prend en compte les situations de handicap et les besoins en compensation (pédagogie, matériel, moyens techniques, humains...)."

1/ Je préconise en effet d'instaurer la question "Faut-il prévoir une adaptation de la prestation (handicap, logistique, régime alimentaire,...) ?" au niveau de l'analyse du besoin ou d'une pré-inscription. C'est du bon sens et cela évite à l'auditeur la moindre interprétation.

2/ Pour autant, il suffit de montrer à l'auditeur l'adaptation que vous avez pû mettre en place lors d'une formation précédente pour répondre à l'exigence parfaitement décrite dans l'obligation spécifique.

Christophe T. · il y a 9 mois
Niveau 1

@Marc R. bonjour il faut que votre réseau soit mis en place = vous avez des échanges réels et concrets avec une ou plusieurs personnes à même de vous accompagner si vous accueillez une personne en situation de handicap (PSH).

Ne pas avoir accueilli de PSH ne dispense donc pas de répondre aux exigences des autres indicateurs (D'ailleurs on peut auditer / être audité dans le désordre des indicateurs, même si souvent c'est l'ordre chronologique qui est suivi).

On entend par handicap toutes les situations de handicap (Physique, dys, ...)

Bien à vous.

Christophe

Aïcha A. · il y a 9 mois
Niveau 1

Bonjour @Marc R., j'avais posé cette question et voici les éléments de réponse que l'on m'a transmis :

" Un auditeur nous a confirmé que même s'il n'y a pas eu d'accueil d'un stagiaire en situation de handicap, il convient de démontrer qu'une recherche d'un besoin d'aménagement est effectuée. Pour notre part nous avons une petite question dans notre fiche d'accueil en formation qui fait partie du dossier d'inscription.

Vous ne pourrez évidemment pas apporter d'éléments de preuve pour des cas que vous n'avez pas eu à gérer (exemple accueil de X, qui avait tel handicap). On vous demande en revanche de prouver comment vous vous préparez à cette éventualité : le réseau que vous avez identifié (AGEFIPH, MDPH etc.) ; quelles ressources vous avez identifiées ; les formations que vous avez suivies ; la preuve que dans votre analyse du besoin avant la formation, vous avez prévu une question "personne en situation de handicap" et comment vous y répondriez ; comment vous pourriez adapter la formation si vous détectez une SH pendant la formation (par exemple les formateurs sont tous sensibilisés à ce sujet ; vous avez des outils etc.) ; quelle veille handicap vous effectuez etc.  Tout cela ce sont des éléments de preuve"

Je ne sais pas si cela peut vous éclairer...

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